Cessée (Sirene)

SCEA ROUGEMONT FRERES

SIREN 338 923 527 · Autres cultures non permanentes · Digoin

SCEA ROUGEMONT FRERES (société civile d'exploitation agricole), SIREN 338923527, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 juin 2025. Sa date de création déclarée est le 27 juin 1986. Son activité principale déclarée est « Autres cultures non permanentes » (code 01.19Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Digoin (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 0 salarié (année 2024).

Identité

Dénomination	SCEA ROUGEMONT FRERES
SIREN	338 923 527
SIRET du siège	338 923 527 00018
Catégorie juridique	Société civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création	27 juin 1986

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 juin 2025
Dernier traitement Sirene	30 avril 2026
Tranche d'effectif salarié	0 salarié (année 2024)

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Autres cultures non permanentes (01.19Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Autres cultures non permanentes » · Entreprises de la commune Digoin · Entreprises du département Saône-et-Loire

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	338 923 527 00018
Adresse	35 RUE DE LA CRUE, 71160 DIGOIN
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

6 mai 2026 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20260086, annonce 683 · Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon · annonce source
21 novembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20240225, annonce 2895 · Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon · annonce source
7 février 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20190027, annonce 4782 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source
13 février 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification du capital. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20130031, annonce 1923 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.