Active (Sirene)

SCEA LES ORMES

SIREN 431 446 848 · Culture de la vigne · Noël-Cerneux

SCEA LES ORMES (société civile d'exploitation agricole), SIREN 431446848, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2000. Son activité principale déclarée est « Culture de la vigne » (code 01.21Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Noël-Cerneux (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	SCEA LES ORMES
SIREN	431 446 848
SIRET du siège	431 446 848 00027
Catégorie juridique	Société civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création	1er avril 2000
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er mars 2024
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Culture de la vigne (01.21Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	01.21Y — Culture de la vigne

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de la vigne » · Entreprises de la commune Noël-Cerneux · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET	431 446 848 00027
Adresse	4 B RUE DE L'ETANG, 25500 NOEL-CERNEUX
État	Actif

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
431 446 848 00019	Arcenant	01.21Z	1er avril 2000

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (2)

18 juin 2024 · Immatriculations · Avis rectificatif
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n° 20240116, annonce 575 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
14 juin 2024 · Immatriculations · Avis initial
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n° 20240114, annonce 339 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.21Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

EARL LA CABORDE · Grandfontaine
EARL COLIN PERE ET FILS · Le Moutherot

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.