Cessée (Sirene)

SCEA LE TERPS

SIREN 415 380 443 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Vallègue

SCEA LE TERPS (société civile d'exploitation agricole), SIREN 415380443, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 18 janvier 2024. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1998. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Vallègue (Haute-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SCEA LE TERPS
SIREN	415 380 443
SIRET du siège	415 380 443 00010
Catégorie juridique	Société civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création	1er janvier 1998

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 18 janvier 2024
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Vallègue · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	415 380 443 00010
Adresse	RTE DE VILLEFRANCHE, 31290 VALLEGUE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

8 février 2024 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20240027, annonce 1088 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source
25 décembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20220250, annonce 792 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source
4 septembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20090170, annonce 214 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.