SCEA LA BERNUSSEAU
SIREN 400 459 731 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Les Fosses
SCEA LA BERNUSSEAU (société civile d'exploitation agricole), SIREN 400459731, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er mars 1995. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Les Fosses (Deux-Sèvres). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCEA LA BERNUSSEAU |
|---|---|
| SIREN | 400 459 731 |
| SIRET du siège | 400 459 731 00016 |
| Catégorie juridique | Société civile d'exploitation agricole (6597) |
| Date de création | 1er mars 1995 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses |
Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Les Fosses · Entreprises du département Deux-Sèvres
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 400 459 731 00016 |
|---|---|
| Adresse | LA CURE, 1 IMPASSE DE L'EGLISE, 79360 LES FOSSES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (4)
21 février 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20190037, annonce 3577 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source
14 avril 2013 · Modifications diverses · Avis rectificatif
Modification
Modification de représentant.
BODACC B n° 20130073, annonce 1324 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source
12 mars 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de représentant.
BODACC B n° 20130050, annonce 1873 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source
12 janvier 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 1er mars 1995)
Réduction du capital Changement de co-gérant
BODACC B n° 20100007, annonce 1721 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.11Z) dans le département Deux-Sèvres, dans l'ordre du répertoire.
- SCEA LA BIE · Assais-les-Jumeaux
- EARL DE CHAMBELLE · Aiffres
- GAEC LAVAUGON · Plaine-et-Vallées
- SCEA LA GARDE · Mauléon
- SCEA DE MONTPENSIER · Magné
- EARL DE L'ETANG · Saint-Varent
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.