SCEA FOSSARD
SIREN 852 816 891 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Cesseville
SCEA FOSSARD (société civile d'exploitation agricole), SIREN 852816891, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er août 2019. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Cesseville (Eure). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCEA FOSSARD |
|---|---|
| SIREN | 852 816 891 |
| SIRET du siège | 852 816 891 00018 |
| Catégorie juridique | Société civile d'exploitation agricole (6597) |
| Date de création | 1er août 2019 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er août 2019 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses |
Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Cesseville · Entreprises du département Eure
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 852 816 891 00018 |
|---|---|
| Adresse | 13 RUE DE L'EGLISE, 27110 CESSEVILLE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
16 mars 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital.
BODACC B n° 20230053, annonce 541 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux · annonce source
4 janvier 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20230002, annonce 404 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux · annonce source
4 août 2019 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20190149, annonce 378 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.11Z) dans le département Eure, dans l'ordre du répertoire.
- EARL AUBIN-TRAEST · Saint-Victor-sur-Avre
- SCEA DE LA RESSENDIERE · Bois-Arnault
- EARL NICOLAS JUNIAU · Écardenville-la-Campagne
- SCEA GUYOMARD · Vexin-sur-Epte
- EARL LES PLAINES DE CHAMBIGNY · Chambois
- SCEA HORZEAUX · Vexin-sur-Epte
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.