SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS
SIREN 512 591 439 · Élevage d'autres animaux · Villars-sous-Écot
SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS (société civile d'exploitation agricole), SIREN 512591439, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er mai 2009. Son activité principale déclarée est « Élevage d'autres animaux » (code 01.49Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Villars-sous-Écot (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS |
|---|---|
| SIREN | 512 591 439 |
| SIRET du siège | 512 591 439 00017 |
| Catégorie juridique | Société civile d'exploitation agricole (6597) |
| Date de création | 1er mai 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er mai 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Élevage d'autres animaux (01.49Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.48J — Élevage d'animaux de compagnie et d'autres animaux n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Élevage d'autres animaux » · Entreprises de la commune Villars-sous-Écot · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 512 591 439 00017 |
|---|---|
| Adresse | 1 RUE DES VIGNES, 25150 VILLARS-SOUS-ECOT |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
10 août 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital.
BODACC B n° 20220154, annonce 1614 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
12 juillet 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090132, annonce 569 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.