Cessée (Sirene)

SCEA DU CHAMP BESSAY

SIREN 501 923 932 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Romans

SCEA DU CHAMP BESSAY (société civile d'exploitation agricole), SIREN 501923932, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 26 janvier 2022. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2008. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Romans (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SCEA DU CHAMP BESSAY
SIREN	501 923 932
SIRET du siège	501 923 932 00013
Catégorie juridique	Société civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création	1er janvier 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 26 janvier 2022
Dernier traitement Sirene	17 juin 2026
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	01.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Romans · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	501 923 932 00013
Adresse	CHAMP BESSAY, 01400 ROMANS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

28 janvier 2022 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20220020, annonce 14 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
20 mars 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080048, annonce 160 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.