Active (Sirene)

SCEA DES COMMUNS

SIREN 399 476 274 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Saint-Sébastien-de-Morsent

SCEA DES COMMUNS (société civile d'exploitation agricole), SIREN 399476274, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 25 novembre 1994. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Sébastien-de-Morsent (Eure). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	SCEA DES COMMUNS
SIREN	399 476 274
SIRET du siège	399 476 274 00010
Catégorie juridique	Société civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création	25 novembre 1994

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	01.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Saint-Sébastien-de-Morsent · Entreprises du département Eure

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	399 476 274 00010
Adresse	LES COMMUNS, RUE DE LA MONNERIE, 27180 SAINT-SEBASTIEN-DE-MORSENT
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

25 août 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification du capital. Modification de représentant.
BODACC B n° 20150161, annonce 156 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX · annonce source
21 décembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 25 novembre 1994)
Augmentation de capital
BODACC B n° 20100246, annonce 555 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.11Z) dans le département Eure, dans l'ordre du répertoire.

SCEA D'HELLENVILLIERS · Mesnils-sur-Iton
EARL PICARD · Le Val-David
SCEA DU PLESSIS · Touffreville
SCEA XAVIER DUPUY · Doudeauville-en-Vexin
SCEA MAURICE · Claville
EARL BENOIT JEUFFROY · Criquebeuf-sur-Seine

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.