SCEA DE FOSSAUD
SIREN 414 920 215 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Crans
SCEA DE FOSSAUD (société civile d'exploitation agricole), SIREN 414920215, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1998. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Crans (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
L'essentiel
| Activité déclarée | Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z) |
|---|---|
| Établissements | 1 établissement actif sur 1 |
| Dernier événement officiel | 6 janvier 2021 · Modifications diverses (BODACC) |
Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.
Identité
| Dénomination | SCEA DE FOSSAUD |
|---|---|
| SIREN | 414 920 215 |
| SIRET du siège | 414 920 215 00012 |
| Catégorie juridique | Société civile d'exploitation agricole (6597) |
| Date de création | 1er janvier 1998 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses |
Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Crans · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 414 920 215 00012 |
|---|---|
| Adresse | 151 CHEMIN DE FOSSAUD, 01320 CRANS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
6 janvier 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20210003, annonce 29 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.11Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.
- DU FERRIER · Montluel
- EARL BOUGUET · Saint-Jean-le-Vieux
- SCEA DU MOULIN · Saint-Germain-sur-Renon
- SCEA DU NEYRIEU · Montluel
- LA FERME DU SAIX · Péronnas
- EARL DEROCHE · Biziat
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.