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Active (Sirene)

SCEA DE FOSSAUD

SIREN 414 920 215 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Crans

SCEA DE FOSSAUD (société civile d'exploitation agricole), SIREN 414920215, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1998. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Crans (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

L'essentiel

Activité déclaréeCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Établissements1 établissement actif sur 1
Dernier événement officiel6 janvier 2021 · Modifications diverses (BODACC)

Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.

Identité

DénominationSCEA DE FOSSAUD
SIREN414 920 215
SIRET du siège414 920 215 00012
Catégorie juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création1er janvier 1998

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202501.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Crans · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET414 920 215 00012
Adresse151 CHEMIN DE FOSSAUD, 01320 CRANS
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 6 janvier 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210003, annonce 29 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.11Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.