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Active (Sirene)

SCEA DE CHATEL

SIREN 930 617 204 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Tramoyes

SCEA DE CHATEL (société civile d'exploitation agricole), SIREN 930617204, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2024. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Tramoyes (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCEA DE CHATEL
SIREN930 617 204
SIRET du siège930 617 204 00019
Catégorie juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création1er juillet 2024
Catégorie d'entrepriseNon publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er juillet 2024
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202501.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Tramoyes · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET930 617 204 00019
Adresse651 RUE DES PINS, 01390 TRAMOYES
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (3)

  1. 16 juin 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20260112, annonce 255 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

  2. 24 février 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20260037, annonce 333 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

  3. 10 juillet 2024 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20240132, annonce 22 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.11Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.