Active (Sirene)

SCEA DAMOISELET

SIREN 908 189 475 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Chaussy

SCEA DAMOISELET (société civile d'exploitation agricole), SIREN 908189475, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2022. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chaussy (Loiret). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	SCEA DAMOISELET
SIREN	908 189 475
SIRET du siège	908 189 475 00027
Catégorie juridique	Société civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création	1er janvier 2022
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 20 février 2023
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	01.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Chaussy · Entreprises du département Loiret

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET	908 189 475 00027
Adresse	HAMEAU DU SPUIS, 2 RUE DE L'ACACIA, 45480 CHAUSSY
État	Actif

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
908 189 475 00019	Dampmart	01.11Z	1er janvier 2022

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (2)

11 avril 2023 · Immatriculations · Avis initial
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
BODACC A n° 20230071, annonce 1156 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans · annonce source
23 décembre 2021 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20210249, annonce 1400 · Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.11Z) dans le département Loiret, dans l'ordre du répertoire.

VALLEE STEPHANE · Chilleurs-aux-Bois
LES LAPS · Gémigny
PASCAL COINTEPAS · Tournoisis
EARL LBC · Ruan
FERME DE LA CROISETTE · Rebréchien
ZOU LA GALINETTE · Saint-Cyr-en-Val

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.