SCEA COMTOISE DU CLOS
SIREN 494 967 987 · Élevage d'autres bovins et de buffles · Motey-Besuche
SCEA COMTOISE DU CLOS (société civile d'exploitation agricole), SIREN 494967987, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er février 2007. Son activité principale déclarée est « Élevage d'autres bovins et de buffles » (code 01.42Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Motey-Besuche (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCEA COMTOISE DU CLOS |
|---|---|
| SIREN | 494 967 987 |
| SIRET du siège | 494 967 987 00012 |
| Catégorie juridique | Société civile d'exploitation agricole (6597) |
| Date de création | 1er février 2007 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 5 décembre 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 23 janvier 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Élevage d'autres bovins et de buffles (01.42Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.42Y — Élevage d’autres bovins et de buffles |
Toutes les entreprises de l'activité « Élevage d'autres bovins et de buffles » · Entreprises de la commune Motey-Besuche · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 494 967 987 00012 |
|---|---|
| Adresse | 42 GRANDE RUE, 70140 MOTEY-BESUCHE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
29 janvier 2026 · Créations · Avis initial
Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, le capital, transformation d'un GAEC.
Transformation d'un GAEC
BODACC A n° 20260019, annonce 1246 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source
3 juin 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, l'adresse du siège, l'administration
BODACC B n° 20160109, annonce 2970 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.42Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.
- GAEC DES FOLOTS · Bougnon
- EARL LE REVERS DE MONTVAUDON · Champlitte
- EARL DES BROSSES · Champlitte
- EARL DU CAMP DE CESAR · Éhuns
- GAEC POCHARD · Magny-Danigon
- GAEC DES DEUX TILLEULS · Linexert
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.