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Active (Sirene)

SCEA BELLETERRE

SIREN 502 160 625 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Varogne

SCEA BELLETERRE (société civile d'exploitation agricole), SIREN 502160625, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2007. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Varogne (Haute-Saône). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationSCEA BELLETERRE
SIREN502 160 625
SIRET du siège502 160 625 00039
Catégorie juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création1er juillet 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er février 2022
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202501.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Varogne · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET502 160 625 00039
Adresse12 GRANDE RUE, 70240 VAROGNE
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
502 160 625 00021Varogne01.11Z14 mars 2009
502 160 625 00013Auxon01.11Z1er juillet 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

  1. 2 novembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er juillet 2007)

    Modification survenue sur l'administration, le capital, transfert du siège social.

    BODACC B n° 20220213, annonce 2699 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

  2. 25 avril 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 01/04/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : EARL DU MONT MARCO, Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL), Chez M. Chaudey Bruno 70000 Flagy (RCS () 383 788 148)

    BODACC B n° 20120081, annonce 3374 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  3. 19 juin 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, le capital et transfert du siège social

    BODACC B n° 20090116, annonce 1175 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  4. 2 mars 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080038, annonce 2531 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.11Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.