Active (Sirene)

SCEA BAS

SIREN 792 860 082 · Culture et élevage associés · Valleroy

SCEA BAS (société civile d'exploitation agricole), SIREN 792860082, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 avril 2013. Son activité principale déclarée est « Culture et élevage associés » (code 01.50Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Valleroy (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SCEA BAS
SIREN	792 860 082
SIRET du siège	792 860 082 00017
Catégorie juridique	Société civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création	15 avril 2013
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 9 décembre 2024
Dernier traitement Sirene	11 février 2026
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Culture et élevage associés (01.50Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	01.50Y — Culture et élevage associés

Toutes les entreprises de l'activité « Culture et élevage associés » · Entreprises de la commune Valleroy · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	792 860 082 00017
Adresse	ROUTE DE THUREY, 25870 VALLEROY
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (3)

15 février 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20260031, annonce 629 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
11 mars 2025 · Créations · Avis initial
Modification survenue sur la dénomination, transformation d'un GAEC.
Transformation d'un GAEC
BODACC A n° 20250049, annonce 871 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
13 mai 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital, l'administration
BODACC B n° 20150091, annonce 660 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.