SCCV SMD
SIREN 904 886 512 · Supports juridiques de programmes · Vuillecin
SCCV SMD (autre société civile), SIREN 904886512, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 18 octobre 2021. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Vuillecin (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCCV SMD |
|---|---|
| SIREN | 904 886 512 |
| SIRET du siège | 904 886 512 00014 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 18 octobre 2021 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 18 octobre 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Vuillecin · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 904 886 512 00014 |
|---|---|
| Adresse | 6 RUE DU PONT ROUGE, 25300 VUILLECIN |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
9 novembre 2021 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20210218, annonce 635 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- JEAN LEON · Besançon
- SCCV CATOLIO · Besançon
- VERNOUILLET · Besançon
- SCCV ALTI 4 BELFORT · Montbéliard
- GLOBE · Besançon
- SCI ATX · Autechaux
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.