SCCV LE PARAM
SIREN 902 096 171 · Supports juridiques de programmes · Menton
SCCV LE PARAM (autre société civile), SIREN 902096171, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 juillet 2021. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Menton (Alpes-Maritimes). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCCV LE PARAM |
|---|---|
| SIREN | 902 096 171 |
| SIRET du siège | 902 096 171 00019 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 28 juillet 2021 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 28 juillet 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Menton · Entreprises du département Alpes-Maritimes
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 902 096 171 00019 |
|---|---|
| Adresse | 10 AVENUE THIERS, 06500 MENTON |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
7 mai 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20240089, annonce 240 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nice · annonce source
10 août 2021 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20210154, annonce 137 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.