SCCV LE CLOS PASCAL
SIREN 100 396 290 · Supports juridiques de programmes · Lyon 7e Arrondissement
SCCV LE CLOS PASCAL (autre société civile), SIREN 100396290, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 janvier 2026. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Lyon 7e Arrondissement (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCCV LE CLOS PASCAL |
|---|---|
| SIREN | 100 396 290 |
| SIRET du siège | 100 396 290 00015 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 16 janvier 2026 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 16 janvier 2026 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 30 janvier 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.12Y — Promotion immobilière |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Lyon 7e Arrondissement · Entreprises du département Rhône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 100 396 290 00015 |
|---|---|
| Adresse | 6 AVENUE BERTHELOT, 69007 LYON |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
2 février 2026 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20260022, annonce 3336 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.