SCCV LE CLOS DE L'ORME
SIREN 520 691 742 · Supports juridiques de programmes · Caen
SCCV LE CLOS DE L'ORME (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 520691742, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er mars 2010. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Caen (Calvados). Le répertoire recense 2 établissements, dont 2 actifs.
Identité
| Dénomination | SCCV LE CLOS DE L'ORME |
|---|---|
| SIREN | 520 691 742 |
| SIRET du siège | 520 691 742 00024 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 1er mars 2010 |
| Catégorie d'entreprise | Entreprise de taille intermédiaire (ETI) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er mars 2010 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Caen · Entreprises du département Calvados
Établissements (2)
2 actifsSiège
| SIRET | 520 691 742 00024 |
|---|---|
| Adresse | ESPACE GARDIN, 70 AVENUE DE L'HIPPODROME, 14000 CAEN |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 520 691 742 00016 | Caen | 41.10D | 1er mars 2010 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
21 octobre 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
BODACC B n° 20150202, annonce 294 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source
21 mars 2010 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20100056, annonce 227 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Calvados, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.