SCCV FRAMZELLE
SIREN 502 886 948 · Supports juridiques de programmes · Villeneuve-d'Ascq
SCCV FRAMZELLE (autre société civile), SIREN 502886948, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 4 janvier 2008. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Villeneuve-d'Ascq (Nord). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCCV FRAMZELLE |
|---|---|
| SIREN | 502 886 948 |
| SIRET du siège | 502 886 948 00012 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 4 janvier 2008 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 4 janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Villeneuve-d'Ascq · Entreprises du département Nord
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 502 886 948 00012 |
|---|---|
| Adresse | 1 RUE ANATOLE FRANCE, 59491 VILLENEUVE-D'ASCQ |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
14 juin 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20170112, annonce 644 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE · annonce source
20 mars 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080048, annonce 4109 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Nord, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.