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Active (Sirene)

SCCV ECOCITY 11

SIREN 994 463 313 · Supports juridiques de programmes · Épinal

SCCV ECOCITY 11 (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 994463313, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 26 novembre 2025. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Épinal (Vosges). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCCV ECOCITY 11
SIREN994 463 313
SIRET du siège994 463 313 00019
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création26 novembre 2025

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 26 novembre 2025
Dernier traitement Sirene2 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Épinal · Entreprises du département Vosges

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET994 463 313 00019
Adresse9 ALLEE DES CHENES, 88000 EPINAL
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 5 décembre 2025 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20250234, annonce 1618 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Vosges, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.