Cessée (Sirene)

SCCV DU PAPILLON

SIREN 444 873 418 · Supports juridiques de programmes · Rennes

SCCV DU PAPILLON (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 444873418, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 1er janvier 2008. Sa date de création déclarée est le 17 septembre 2002. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Rennes (Ille-et-Vilaine). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SCCV DU PAPILLON
SIREN	444 873 418
SIRET du siège	444 873 418 00024
Catégorie juridique	Société civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création	17 septembre 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Rennes · Entreprises du département Ille-et-Vilaine

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	444 873 418 00024
Adresse	BP 90134, RUE DE LA PARCHEMINERIE, 35000 RENNES
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
444 873 418 00016	Rennes	41.10D	17 septembre 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

2 mars 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080038, annonce 3257 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source
29 février 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20080037, annonce 1308 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.