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Active (Sirene)

SCCV DE LA CULAZ

SIREN 845 331 008 · Supports juridiques de programmes · Arbent

SCCV DE LA CULAZ (autre société civile), SIREN 845331008, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 7 décembre 2018. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arbent (Ain). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCCV DE LA CULAZ
SIREN845 331 008
SIRET du siège845 331 008 00027
Catégorie juridiqueAutre société civile (6599)
Date de création7 décembre 2018
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 2 mars 2023
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Arbent · Entreprises du département Ain

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET845 331 008 00027
Adresse1 RUE DE L'INDUSTRIE, 01100 ARBENT
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
845 331 008 00019Oyonnax41.10D7 décembre 2018

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 18 avril 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 7 décembre 2018)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20230076, annonce 17 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

  2. 22 janvier 2019 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20190015, annonce 24 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.