SCCV CLEMENT MAROT
SIREN 499 877 264 · Supports juridiques de programmes · Quincieux
SCCV CLEMENT MAROT (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 499877264, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 24 novembre 2014. Sa date de création déclarée est le 27 juillet 2007. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Quincieux (Rhône). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCCV CLEMENT MAROT |
|---|---|
| SIREN | 499 877 264 |
| SIRET du siège | 499 877 264 00030 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 27 juillet 2007 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 24 novembre 2014 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Quincieux · Entreprises du département Rhône
Établissements (3)
0 actifSiège
| SIRET | 499 877 264 00030 |
|---|---|
| Adresse | PARC D'ACTIVITE LE CHUEL, RTE DE CHASSELAY, 69650 QUINCIEUX |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 499 877 264 00022 | Lyon 2e Arrondissement | 41.10D | 16 avril 2009 |
| 499 877 264 00014 | Lyon 6e Arrondissement | 41.10D | 27 juillet 2007 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (7)
12 février 2015 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20150030, annonce 2443 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
23 janvier 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20150016, annonce 2108 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
25 février 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Nouveau siège.
BODACC B n° 20110040, annonce 2535 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
12 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20100050, annonce 3478 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
12 août 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20090153, annonce 1902 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
12 août 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Nouveau siège. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20090153, annonce 1905 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
15 février 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20080028, annonce 3102 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.