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Active (Sirene)

SCCV CHASSELAS

SIREN 477 980 726 · Supports juridiques de programmes · Calvisson

SCCV CHASSELAS (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 477980726, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 24 juin 2004. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Calvisson (Gard). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCCV CHASSELAS
SIREN477 980 726
SIRET du siège477 980 726 00012
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création24 juin 2004
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 3 novembre 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Calvisson · Entreprises du département Gard

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET477 980 726 00012
AdresseCHEZ PHILIPPE ZANNI, CHEMIN DE LA BAGAREDE, 30420 CALVISSON
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 27 novembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 3 novembre 2008)

    Mise en activité de la société.

    BODACC B n° 20090229, annonce 565 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES · annonce source

  2. 17 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090068, annonce 1738 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Gard, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.