SCCV BOSCA
SIREN 903 067 155 · Supports juridiques de programmes · Routier
SCCV BOSCA (autre société civile), SIREN 903067155, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 7 septembre 2021. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Routier (Aude). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCCV BOSCA |
|---|---|
| SIREN | 903 067 155 |
| SIRET du siège | 903 067 155 00015 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 7 septembre 2021 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 17 juin 2026 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 18 juin 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Routier · Entreprises du département Aude
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 903 067 155 00015 |
|---|---|
| Adresse | 5 CHE DE LA FONTAINE, 11240 ROUTIER |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
23 juin 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 17 juin 2026)
Modification survenue sur la date de début d'activité, reprise de l'activité après suspension.
BODACC B n° 20260117, annonce 507 · Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne · annonce source
8 août 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
cessation d'activité.
BODACC B n° 20240153, annonce 379 · Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne · annonce source
19 septembre 2021 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20210183, annonce 157 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Aude, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.