SIFin
Active (Sirene)

SBJC

SIREN 480 824 242 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Pontoise

SBJC (autre société civile), SIREN 480824242, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 3 janvier 2005. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pontoise (Val-d'Oise). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSBJC
SIREN480 824 242
SIRET du siège480 824 242 00014
Catégorie juridiqueAutre société civile (6599)
Date de création3 janvier 2005
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202577.40G — Services de franchise ou de licence de marques

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Pontoise · Entreprises du département Val-d'Oise

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET480 824 242 00014
Adresse13 RUE CARNOT, 95300 PONTOISE
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 8 septembre 2009 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20090172, annonce 1065 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Val-d'Oise, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.