SAS SIMONOT
SIREN 397 884 164 · Commerce et réparation de motocycles · Jussey
SAS SIMONOT (sas, société par actions simplifiée), SIREN 397884164, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 25 mars 2016. Sa date de création déclarée est le 18 juillet 1994. Son activité principale déclarée est « Commerce et réparation de motocycles » (code 45.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Jussey (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SAS SIMONOT |
|---|---|
| SIREN | 397 884 164 |
| SIRET du siège | 397 884 164 00013 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 18 juillet 1994 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 25 mars 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Commerce et réparation de motocycles (45.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Commerce et réparation de motocycles » · Entreprises de la commune Jussey · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 397 884 164 00013 |
|---|---|
| Adresse | 16 AV VICTOR HUGO, 70500 JUSSEY |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (14)
8 mai 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160091, annonce 2404 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
23 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20160037, annonce 2778 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
16 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160021, annonce 7204 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
14 février 2016 · Ventes et cessions · Avis initial
Avis de projet de fusion SIMONOT SAS au capital de 38 430 euros Siège social : 16, Rue Victor Hugo 70 500 JUSSEY 397 884 164 RCS VESOUL prise en qualité de société absorbée JARDIVAL SARL au capital de 774 720 euros Siège social : 39120 SAINT LOUP 341 775 344 RCS LONS LE SAUNIER prise en qualité de s
Autre achat, apport, attribution
BODACC A n° 20160031, annonce 1114 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
11 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-09-30
BODACC C n° 20150030, annonce 5543 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
28 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-09-30
BODACC C n° 20140029, annonce 8709 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
3 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20130027, annonce 8383 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
3 mai 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital
BODACC B n° 20120086, annonce 1656 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
5 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120014, annonce 10378 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
7 décembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
BODACC B n° 20110236, annonce 2526 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
14 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110009, annonce 6041 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
6 avril 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100019, annonce 6467 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
16 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090025, annonce 7018 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
5 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080034, annonce 4753 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.