SAS PATRICK SCHMITT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Transports routiers de fret de proximité » · Entreprises de la commune Arles · Entreprises du département Bouches-du-Rhône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 30 juin 2017 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20170124, annonce 349 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source

2. 20 avril 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis de projet de fusion Avis au Bodacc relatif au projet de fusion nationale (art.R.236-2 du code de commerce) Personnes participant à l'opération : Absorbante : Dénomination : MAUFFREY SUD EST Forme : société par actions simplifiée Capital : 260.000 euros Siège social : Route de la Plaine d'Eloyes

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20170077, annonce 389 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source

3. 22 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-06-30

   BODACC C n° 20160023, annonce 1323 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source

4. 9 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

   BODACC B n° 20160027, annonce 523 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source

5. 9 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

   BODACC B n° 20160027, annonce 486 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source

6. 24 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-06-30

   BODACC C n° 20150016, annonce 1529 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source

7. 17 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-06-30

   BODACC C n° 20130093, annonce 1288 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · annonce source

8. 24 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-06-30

   BODACC C n° 20130021, annonce 1635 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source

9. 20 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-06-30

   BODACC C n° 20110091, annonce 1597 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source

10. 24 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110005, annonce 1296 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · annonce source

11. 28 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20090100, annonce 1786 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE · annonce source

12. 28 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20080100, annonce 633 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.