SARL RMS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Traitement et élimination des déchets non dangereux » · Entreprises de la commune Berstett · Entreprises du département Bas-Rhin

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 25 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20260184, annonce 2541 · Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg · annonce source

2. 18 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240181, annonce 3285 · Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg · annonce source

3. 28 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20240084, annonce 2060 · Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg · annonce source

4. 15 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220179, annonce 9078 · Greffe du Tribunal d'Instance de strasbourg · annonce source

5. 28 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210231, annonce 2563 · Greffe du Tribunal d'Instance de strasbourg · annonce source

6. 4 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200193, annonce 1088 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

7. 29 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190166, annonce 4792 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

8. 28 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180157, annonce 4612 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

9. 17 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170104, annonce 6786 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

10. 1er décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160128, annonce 3447 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

11. 31 octobre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150112, annonce 2223 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

12. 6 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150047, annonce 1953 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

13. 9 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130090, annonce 1009 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

14. 14 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20130003, annonce 1691 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

15. 24 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110081, annonce 2348 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

16. 25 janvier 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital, l'administration

    BODACC B n° 20110017, annonce 1683 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

17. 8 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100073, annonce 2606 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

18. 18 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090096, annonce 2725 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

19. 1er octobre 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080177, annonce 784 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 38.21Z) dans le département Bas-Rhin, dans l'ordre du répertoire.

• SENERVAL · Strasbourg
• ALSACE BOSSUE COMPOST · Zittersheim
• RECYBIO · Molsheim
• INOTEQ · Saint-Nabor
• LES COMPOSTIERS DU LANDSBERG · Strasbourg
• AGRICULTEURS BIOMETHANE HAGUENAU · Wittersheim

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 3 marchés) : 550 000 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.