SA2T

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Villefranche-sur-Saône · Entreprises du département Rhône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 7 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150090, annonce 3362 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · annonce source

2. 20 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140057, annonce 7428 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · annonce source

3. 28 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130057, annonce 10255 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · annonce source

4. 27 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120053, annonce 5940 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · annonce source

5. 24 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110033, annonce 7695 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · annonce source

6. 27 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-12-31

   BODACC C n° 20100069, annonce 8206 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · annonce source

7. 20 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2008-12-31

   BODACC C n° 20090056, annonce 10688 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · annonce source

8. 21 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2006-12-31

   BODACC C n° 20080007, annonce 6717 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · annonce source

9. 20 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2007-12-31

   BODACC C n° 20080097, annonce 6476 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.