S.C.C.V. DU TREFLE
SIREN 800 464 018 · Supports juridiques de programmes · Saint-Étienne
S.C.C.V. DU TREFLE (autre société civile), SIREN 800464018, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2024. Sa date de création déclarée est le 21 février 2014. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Étienne (Loire). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | S.C.C.V. DU TREFLE |
|---|---|
| SIREN | 800 464 018 |
| SIRET du siège | 800 464 018 00020 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 21 février 2014 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 4 mai 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Saint-Étienne · Entreprises du département Loire
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 800 464 018 00020 |
|---|---|
| Adresse | 37 RUE DES ACIERIES, 42000 SAINT-ETIENNE |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 800 464 018 00012 | Saint-Étienne | 41.10D | 21 février 2014 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (5)
24 mai 2026 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20260097, annonce 1262 · Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne · annonce source
6 octobre 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20240194, annonce 834 · Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne · annonce source
25 février 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20210039, annonce 1389 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · annonce source
15 décembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Nouveau siège.
BODACC B n° 20200243, annonce 1999 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · annonce source
26 février 2014 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20140040, annonce 566 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.