Active (Sirene)

RTS

SIREN 753 142 553 · Supports juridiques de programmes · Lœuilley

RTS (autre société civile), SIREN 753142553, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 27 juillet 2012. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Lœuilley (Haute-Saône). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	RTS
SIREN	753 142 553
SIRET du siège	753 142 553 00035
Catégorie juridique	Autre société civile (6599)
Date de création	27 juillet 2012
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 30 septembre 2024
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Lœuilley · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET	753 142 553 00035
Adresse	LA FORGE, 70100 LŒUILLEY
État	Actif

Établissements fermés (2)
SIRET	Commune	Activité	Création
753 142 553 00027	Échirolles	41.10D	1er janvier 2019
753 142 553 00019	Échirolles	41.10D	27 juillet 2012

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

18 septembre 2025 · Immatriculations · Avis initial
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n° 20250179, annonce 1344 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source
2 décembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20240233, annonce 1459 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source
14 avril 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Nouveau siège.
BODACC B n° 20190074, annonce 1246 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
19 septembre 2012 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20120181, annonce 217 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.