Cessée (Sirene)

RSVTC

SIREN 844 463 786 · Transports de voyageurs par taxis · Fonbeauzard

RSVTC (sas, société par actions simplifiée), SIREN 844463786, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 18 janvier 2023. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2019. Son activité principale déclarée est « Transports de voyageurs par taxis » (code 49.32Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Fonbeauzard (Haute-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	RSVTC
SIREN	844 463 786
SIRET du siège	844 463 786 00013
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	1er janvier 2019

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 18 janvier 2023
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Transports de voyageurs par taxis (49.32Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Transports de voyageurs par taxis » · Entreprises de la commune Fonbeauzard · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	844 463 786 00013
Adresse	25 RUE GUYNEMER, 31140 FONBEAUZARD
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

9 mars 2023 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20230048, annonce 1062 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source
7 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220069, annonce 1770 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse · annonce source
24 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210122, annonce 2774 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
23 avril 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200080, annonce 652 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.