Cessée (Sirene)

RSP

SIREN 498 049 626 · Supports juridiques de programmes · Sanary-sur-Mer

RSP (autre société civile), SIREN 498049626, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 17 mars 2022. Sa date de création déclarée est le 15 mai 2007. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sanary-sur-Mer (Var). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	RSP
SIREN	498 049 626
SIRET du siège	498 049 626 00019
Catégorie juridique	Autre société civile (6599)
Date de création	15 mai 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 17 mars 2022
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Sanary-sur-Mer · Entreprises du département Var

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	498 049 626 00019
Adresse	LE PARC DE LA BAOU LOT NO 3, CHE SAINT ROCH, 83110 SANARY-SUR-MER
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

12 février 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société.
BODACC B n° 20130030, annonce 2755 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
19 décembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification du capital.
BODACC B n° 20100245, annonce 3013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.