RSM90
SIREN 884 750 530 · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment · Belfort
RSM90 (sas, société par actions simplifiée), SIREN 884750530, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 12 décembre 2023. Sa date de création déclarée est le 30 juin 2020. Son activité principale déclarée est « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » (code 43.99C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belfort (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | RSM90 |
|---|---|
| SIREN | 884 750 530 |
| SIRET du siège | 884 750 530 00021 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 30 juin 2020 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 12 décembre 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 18 juin 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 43.91Y — Travaux de maçonnerie et de pose de briques |
Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » · Entreprises de la commune Belfort · Entreprises du département Territoire de Belfort
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 884 750 530 00021 |
|---|---|
| Adresse | 3 RUE DE PROVENCE, 90000 BELFORT |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 884 750 530 00013 | Valdoie | 43.99C | 30 juin 2020 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).
14 décembre 2023 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20230241, annonce 3966 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
12 décembre 2023 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 5 décembre 2023)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20230239, annonce 3216 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
18 juin 2023 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 13 juin 2023)
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 13 Décembre 2021, désignant liquidateur Maître Flavien MARCHAL Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
BODACC A n° 20230116, annonce 2190 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.