ROY-VETTER

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires » · Entreprises de la commune Val-d'Usiers · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 21 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260095, annonce 1177 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 19 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250116, annonce 2027 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 28 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240145, annonce 3983 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 27 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230122, annonce 2157 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 2 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220170, annonce 775 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 30 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210147, annonce 1336 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 5 mai 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 12 janvier 2015)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20210088, annonce 710 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 25 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200187, annonce 891 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 27 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190187, annonce 577 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 20 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180174, annonce 3031 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 23 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170097, annonce 4014 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 10 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160108, annonce 4657 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 25 février 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 12 janvier 2015)

    Mise en activité de la société

    BODACC B n° 20150039, annonce 831 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 11 janvier 2015 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20150007, annonce 415 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.12A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• BARRET TP · Surmont
• T2R · Amancey
• SFHN · Valdahon
• DELIOT TP · Fourg
• SOCIETE BOILLOT TERRASSEMENT ET CANALISATIONS EN ABREGE : S.B.T.C. · La Chevillotte
• TP GROSSIR · Pont-de-Roide-Vermondans

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 3 marchés) : 588 128 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.