Cessée (Sirene)

ROUSSAT MARTIN

SIREN 440 266 476 · Activités des agents et courtiers d'assurances · Rambervillers

ROUSSAT MARTIN (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 440266476, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2016. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2002. Son activité principale déclarée est « Activités des agents et courtiers d'assurances » (code 66.22Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Rambervillers (Vosges). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ROUSSAT MARTIN
SIREN	440 266 476
SIRET du siège	440 266 476 00017
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er janvier 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2016
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des agents et courtiers d'assurances » · Entreprises de la commune Rambervillers · Entreprises du département Vosges

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET	440 266 476 00017
Adresse	5 RUE CARNOT, 88700 RAMBERVILLERS
État	Fermé

Établissements fermés (2)
SIRET	Commune	Activité	Création
440 266 476 00033	Charmes	66.22Z	17 janvier 2006
440 266 476 00025	Bruyères	66.22Z	1er janvier 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (7)

30 mars 2017 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20170063, annonce 1785 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source
25 novembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital
BODACC B n° 20100228, annonce 3016 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL · annonce source
16 février 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20100032, annonce 2256 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source
7 février 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité
BODACC B n° 20100026, annonce 2538 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source
16 octobre 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le nom commercial
BODACC B n° 20090200, annonce 1531 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source
13 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090053, annonce 11768 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source
6 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080043, annonce 11355 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.