Active (Sirene)

RBT & DESIGN

SIREN 491 219 507 · Commerce et réparation de motocycles · Monswiller

RBT & DESIGN (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 491219507, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er août 2006. Son activité principale déclarée est « Commerce et réparation de motocycles » (code 45.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Monswiller (Bas-Rhin). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	RBT & DESIGN
SIREN	491 219 507
SIRET du siège	491 219 507 00010
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er août 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Commerce et réparation de motocycles (45.40Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce et réparation de motocycles » · Entreprises de la commune Monswiller · Entreprises du département Bas-Rhin

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	491 219 507 00010
Adresse	1 RUE DU BARON CHOUARD, 67700 MONSWILLER
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

4 juin 2010 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 23 février 2010)
Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif, RG n° : 07/00388
BODACC A n° 20100067, annonce 1965 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE · annonce source
19 juillet 2009 · Procédures collectives · Avis initial
Dépôt de l'état des créances (événement du 15 juin 2009)
Avis de dépôt de l'état des créances ; mandataire judiciaire : Maître CLAUS (Fabienne), Parc d'Activité d'Eckbolsheim, 5, rue des Frères-Lumière, 67087 Strasbourg Cedex ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Saverne, Chambre commerciale, où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication
BODACC A n° 20090136, annonce 2907 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE · annonce source
3 avril 2008 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 18 décembre 2007)
jugement d'ouverture de liquidation judiciaire, RG n° : 07/00388 ; date de cessation des paiements : 1er novembre 2007 ; liquidateur : Maître CLAUS (Gérard), 5, rue de Frères-Lumière, 67087 Strasbourg Cedex ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès de Maître CLAUS, SCP DEISS, Huissiers de Justice à 67700 Saverne
BODACC A n° 20080039, annonce 3316 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.