RAFFARD DANIEL SA
SIREN 341 890 630 · Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes · Pélussin
RAFFARD DANIEL SA (sa à conseil d'administration (s.a.i.)), SIREN 341890630, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2016. Sa date de création déclarée est le 1er juin 1987. Son activité principale déclarée est « Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes » (code 46.31Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pélussin (Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | RAFFARD DANIEL SA |
|---|---|
| SIREN | 341 890 630 |
| SIRET du siège | 341 890 630 00013 |
| Catégorie juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) (5599) |
| Date de création | 1er juin 1987 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (46.31Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes » · Entreprises de la commune Pélussin · Entreprises du département Loire
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 341 890 630 00013 |
|---|---|
| Adresse | HAMEAU DE LA CHAIZE, 42410 PELUSSIN |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (10)
3 mars 2017 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20170044, annonce 1055 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · annonce source
3 mars 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société..
BODACC B n° 20170044, annonce 1050 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · annonce source
19 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-04-30
BODACC C n° 20150120, annonce 4609 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source
18 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-04-30
BODACC C n° 20140017, annonce 5573 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source
11 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-04-30
BODACC C n° 20130013, annonce 6976 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
13 février 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-04-30
BODACC C n° 20120010, annonce 5349 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
18 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-04-30
BODACC C n° 20110004, annonce 3791 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
28 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-04-30
BODACC C n° 20100005, annonce 3555 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source
24 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-04-30
BODACC C n° 20090008, annonce 3138 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source
25 janvier 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-04-30
BODACC C n° 20080004, annonce 4774 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.