RAFAEL DOMINGUEZ
SIREN 832 177 430 · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment · Arcey
RAFAEL DOMINGUEZ (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 832177430, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 5 décembre 2025. Sa date de création déclarée est le 22 septembre 2017. Son activité principale déclarée est « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » (code 43.99C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arcey (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | RAFAEL DOMINGUEZ |
|---|---|
| SIREN | 832 177 430 |
| SIRET du siège | 832 177 430 00010 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 22 septembre 2017 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 5 décembre 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 9 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 43.91Y — Travaux de maçonnerie et de pose de briques |
Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » · Entreprises de la commune Arcey · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 832 177 430 00010 |
|---|---|
| Adresse | 9 RUE DES ECREVISSES, 21410 ARCEY |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (9)
12 décembre 2025 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20250239, annonce 528 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source
27 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-09-30
BODACC C n° 20250122, annonce 1055 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source
23 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-09-30
BODACC C n° 20240120, annonce 1410 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source
30 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-09-30
BODACC C n° 20230145, annonce 1234 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source
24 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-09-30
BODACC C n° 20220080, annonce 481 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source
30 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-09-30
BODACC C n° 20220063, annonce 612 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source
25 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-09-30
BODACC C n° 20200122, annonce 439 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
4 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-09-30
BODACC C n° 20190106, annonce 2049 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
20 décembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 1er octobre 2017)
Mise en activité de la société
BODACC B n° 20170244, annonce 378 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.