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Active (Sirene)

PROJET MODULE SOLUTIONS PMS

SIREN 928 547 231 · Ingénierie, études techniques · Trégueux

PROJET MODULE SOLUTIONS PMS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 928547231, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 6 mai 2024. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Trégueux (Côtes-d'Armor). Le répertoire recense 3 établissements, dont 2 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationPROJET MODULE SOLUTIONS PMS
SIREN928 547 231
SIRET du siège928 547 231 00029
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création6 mai 2024
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er avril 2026
Dernier traitement Sirene20 mai 2026
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleIngénierie, études techniques (71.12B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.12Y — Activités d’ingénierie et de conseil technique connexe

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Trégueux · Entreprises du département Côtes-d'Armor

Établissements (3)

2 actifs

Siège

SIRET928 547 231 00029
Adresse30 AVENUE DES CHATELETS, 22950 TREGUEUX
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
928 547 231 00037Trégueux71.12B1er janvier 2026
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
928 547 231 00011Saint-Brieuc71.12B6 mai 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (1)

  1. 26 février 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-09-30

    BODACC C n° 20260039, annonce 1574 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Côtes-d'Armor, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (1)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
3 septembre 2026Création d'un atelier agroalimentaire à la maison d'arrêt de StrasbourgDIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES STRASBOURG - GRAND-ESTMarché55 567 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 55 567 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.