Cessée (Sirene)

PROJ.C.D.

SIREN 502 834 922 · Ingénierie, études techniques · Jans

PROJ.C.D. (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 502834922, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 juin 2017. Sa date de création déclarée est le 1er février 2008. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Jans (Loire-Atlantique). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	PROJ.C.D.
SIREN	502 834 922
SIRET du siège	502 834 922 00010
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er février 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 15 juin 2017
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Ingénierie, études techniques (71.12B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Jans · Entreprises du département Loire-Atlantique

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	502 834 922 00010
Adresse	QUILEVRANT, 44170 JANS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (11)

21 janvier 2018 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20180014, annonce 599 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
15 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-08-31
BODACC C n° 20170022, annonce 2073 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
8 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-08-31
BODACC C n° 20160063, annonce 3182 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
28 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-08-31
BODACC C n° 20150026, annonce 2737 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
8 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-08-31
BODACC C n° 20140021, annonce 4737 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
19 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-08-31
BODACC C n° 20130016, annonce 7190 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
2 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-08-31
BODACC C n° 20120001, annonce 3759 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
31 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-08-31
BODACC C n° 20110006, annonce 3694 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
28 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-08-31
BODACC C n° 20090100, annonce 4701 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
7 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-08-31
BODACC C n° 20090024, annonce 4768 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
25 mars 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080051, annonce 904 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.