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Active (Sirene)

PRO ARCHIVES SYSTEMES

SIREN 338 183 726 · Entreposage et stockage non frigorifique · La Chevrolière

PRO ARCHIVES SYSTEMES (sas, société par actions simplifiée), SIREN 338183726, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 26 juin 1986. Son activité principale déclarée est « Entreposage et stockage non frigorifique » (code 52.10B, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Chevrolière (Loire-Atlantique). Le répertoire recense 39 établissements, dont 32 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 250 à 499 salariés (année 2024).

Identité

DénominationPRO ARCHIVES SYSTEMES
SIREN338 183 726
SIRET du siège338 183 726 00029
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création26 juin 1986
Catégorie d'entrepriseEntreprise de taille intermédiaire (ETI) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2018
Dernier traitement Sirene17 juin 2026
Tranche d'effectif salarié250 à 499 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleEntreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202518.12Y — Autres activités d’imprimerie

Toutes les entreprises de l'activité « Entreposage et stockage non frigorifique » · Entreprises de la commune La Chevrolière · Entreprises du département Loire-Atlantique

Établissements (39)

32 actifs

Siège

SIRET338 183 726 00029
AdresseZI DE TOURNEBRIDE, 20 RUE DE LA GUILLAUDERIE, 44118 LA CHEVROLIERE
ÉtatActif
Établissements actifs (31)
SIRETCommuneActivitéCréation
338 183 726 00391Noyelles-lès-Seclin52.10B1er juin 2025
338 183 726 00383Blan52.10B1er janvier 2025
338 183 726 00318Perpignan52.10B31 décembre 2023
338 183 726 00326Port-de-Bouc52.10B31 décembre 2023
338 183 726 00334Besançon52.10B31 décembre 2023
338 183 726 00342Genas52.10B31 décembre 2023
338 183 726 00359Hagetmau52.10B31 décembre 2023
338 183 726 00367Fréjus52.10B31 décembre 2023
338 183 726 00375Tomblaine52.10B31 décembre 2023
338 183 726 00300Taverny52.10B30 juin 2021
338 183 726 00292Courbevoie82.11Z1er avril 2018
338 183 726 00151La Baume-d'Hostun52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00169Liffré52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00177Ressons-sur-Matz52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00185Lavau52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00193Séméac52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00201Aimargues52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00219Marseille 2e Arrondissement52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00235Briec52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00243Neuville-aux-Bois52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00250Marly-la-Ville52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00268Saint-Lambert-la-Potherie52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00276Vallons-de-l'Erdre52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00284Aigrefeuille-sur-Maine52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00144Cavaillon52.10B1er janvier 2017
338 183 726 00136Castelnau-d'Estrétefonds52.10B1er janvier 2016
338 183 726 00037Aurillac52.10B1er janvier 2015
338 183 726 00045Saint-Quentin52.10B1er janvier 2015
338 183 726 00060Gondecourt52.10B1er janvier 2015
338 183 726 00078Luigny52.10B1er janvier 2015
338 183 726 00128Sars-et-Rosières52.10B1er janvier 2015
Établissements fermés (7)
SIRETCommuneActivitéCréation
338 183 726 00227Les Ulis52.10B1er janvier 2018
338 183 726 00052Reims52.10B1er janvier 2015
338 183 726 00086Ostwald52.10B1er janvier 2015
338 183 726 00094Saint-Amand-les-Eaux52.10B1er janvier 2015
338 183 726 00102Toulouse52.10B1er janvier 2015
338 183 726 00110Stains52.10B1er janvier 2015
338 183 726 00011Saint-Mars-de-Coutais74.1J26 juin 1986

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202412 mois*Complets39 495 542 €+23,4 %1 241 311 €3 576 775 €3,1 %Publics
31/12/202312 mois*Complets31 994 560 €+2,2 %808 836 €1 721 866 €2,5 %Publics
31/12/202212 mois*Complets31 314 724 €+8,6 %1 039 371 €2 667 024 €3,3 %Publics
31/12/202112 mois*Complets28 835 736 €+6,9 %1 063 109 €3 157 397 €3,7 %Publics
31/12/202012 mois*Complets26 965 050 €-1,2 %1 423 106 €3 896 207 €5,3 %Publics
31/12/201912 mois*Complets27 280 990 €—112 775 €1 589 655 €0,4 %Publics
31/12/2018Non publiéeComplets27 340 888 €—1 042 271 €2 264 783 €3,8 %Publics
31/12/2016Non publiéeComplets24 191 650 €—194 475 €1 828 071 €0,8 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2024
complet · 12 mois
31/12/2023
complet · 12 mois
31/12/2022
complet · 12 mois
31/12/2021
complet · 12 mois
31/12/2020
complet · 12 mois
Total du bilan51 738 003 €54 285 639 €40 500 818 €45 399 713 €38 302 960 €
Capitaux propres14 147 080 €12 905 769 €7 596 392 €6 557 021 €5 493 912 €
Capital social824 670 €824 670 €824 670 €824 670 €824 670 €
Emprunts et dettes financières18 382 253 €22 552 797 €17 723 197 €20 157 596 €18 545 565 €
Disponibilités71 218 €32 386 €332 123 €—2 703 620 €
Stocks125 182 €159 059 €157 973 €22 336 €21 650 €
Créances clients13 516 079 €15 925 737 €12 978 545 €11 012 220 €10 663 711 €
Dettes fournisseurs4 125 283 €3 767 659 €3 084 356 €2 825 764 €1 928 529 €
Charges de personnel13 018 154 €12 077 106 €11 014 605 €9 818 425 €9 115 700 €
Impôts et taxes1 319 463 €797 367 €946 809 €1 483 394 €1 600 684 €
Charges financières395 815 €342 477 €335 557 €341 735 €351 093 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (24)

  1. 19 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250222, annonce 383 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source

  2. 22 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240184, annonce 5015 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source

  3. 17 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230243, annonce 1639 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source

  4. 21 novembre 2023 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS AU BODAC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION-ABSORPTION Pour la société absorbante Dénomination : PRO ARCHIVES SYSTEMES Forme juridique : Société par actions simplifiée Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : Rue de la Guillauderie, ZI de Tournebride - 44118 LA CHEVROLIERE M

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20230224, annonce 784 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes · annonce source

  5. 8 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220174, annonce 3948 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source

  6. 27 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20220019, annonce 3684 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source

  7. 15 septembre 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte sous seing privé du 23.07.2021, enregistré au SPFE de la Roche sur Yon le 11.08.2021, Dossier 2021 00046021, Référence 8504P01 2021 A 02874. Délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC. Adresse du vendeur : Allée des Treize Femmes 85200 FONTENAY LE COMTE

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20210180, annonce 1713 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON · annonce source

  8. 5 mars 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20210045, annonce 629 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  9. 31 janvier 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20210021, annonce 1405 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  10. 13 novembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200221, annonce 2420 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  11. 5 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190171, annonce 6685 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  12. 9 mars 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20180044, annonce 899 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  13. 14 juin 2015 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20150112, annonce 95 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

  14. 6 mars 2015 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20150046, annonce 524 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE · annonce source

  15. 6 février 2015 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20150026, annonce 2 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN · annonce source

  16. 6 février 2015 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20150026, annonce 120 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC · annonce source

  17. 23 janvier 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur la dénomination et l'administration

    BODACC B n° 20150016, annonce 1001 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  18. 8 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120074, annonce 6279 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  19. 10 novembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 26 juin 1986)

    Augmentation de capital

    BODACC B n° 20110218, annonce 710 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  20. 30 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100088, annonce 4697 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  21. 23 mai 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 26 juin 1986)

    NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL M ROCUET PHILIPP Changement de directeur général

    BODACC B n° 20100099, annonce 647 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  22. 20 décembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 26 juin 1986)

    changement de président dans une société par actions simplifié Changement de directeur général

    BODACC B n° 20090245, annonce 372 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  23. 13 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090085, annonce 4541 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

  24. 15 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20090005, annonce 3261 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 52.10B) dans le département Loire-Atlantique, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (68)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié) — les 50 plus récents sur 68
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
17 juillet 2026Traitement des archives des bâtiments eaux et assainissementCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEEMarché9 200 €
13 juillet 2026MS2025-R004-013-010_APHM Lot 013_Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films) RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché438 941 €
1er juillet 2026Ce marché public a pour objet l’externalisation de la gestion et de la conservation des archives des services de l’EFS GRAND EST. Il comprend la reprise du stock d’archives conservé chez le titulaire du marché public précédent, soit environ 18 000 conteneurs d’archives (env 900 m3), la prise en charge et le transport, dans les services de l’EFS GRAND EST, d’un volume d’archives évalué à environ 22M3 par an, les prestations associées à la prise en charge (fourniture de contenants et étiquettes associées), la conservation des conteneurs d’archives dans un site de gestion disposant de l'agrément ministériel prévu au Code du Patrimoine (article L212-4, II et III), la gestion de de toutes opérations de gestion. ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANGMarché284 570 €
1er juillet 2026MS 2025-R004-013-009_CH Saint Quentin Lot 13_ Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films) RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché168 602 €
17 juin 2026Réalisation de prestations d’archivage pour le compte des services et opérateurs de l’État dans le cadre de la Mission interministérielle de gestion de l’archivage (MIGA) en région Hauts-de-France - Lot n°2 – Enlèvement, transport et élimination d’archives – Département du NordPREFECTURE DE DEPARTEMENT NORDMarché250 000 €
17 juin 2026Réalisation de prestations d’archivage pour le compte des services et opérateurs de l’État dans le cadre de la Mission interministérielle de gestion de l’archivage (MIGA) en région Hauts-de-France - Lot n°3 – Enlèvement, transport et élimination d’archives – Département du Pas-de-CalaisPREFECTURE DE DEPARTEMENT NORDMarché250 000 €
17 juin 2026Réalisation de prestations d’archivage pour le compte des services et opérateurs de l’État dans le cadre de la Mission interministérielle de gestion de l’archivage (MIGA) en région Hauts-de-France - Lot n°4 – Enlèvement, transport d’archives – Département de l’AisnePREFECTURE DE DEPARTEMENT NORDMarché150 000 €
17 juin 2026Réalisation de prestations d’archivage pour le compte des services et opérateurs de l’État dans le cadre de la Mission interministérielle de gestion de l’archivage (MIGA) en région Hauts-de-France - Lot n°6 – Enlèvement, transport et élimination d’archives – Département de la SommePREFECTURE DE DEPARTEMENT NORDMarché150 000 €
17 juin 2026Réalisation de prestations d’archivage pour le compte des services et opérateurs de l’État dans le cadre de la Mission interministérielle de gestion de l’archivage (MIGA) en région Hauts-de-France - Lot n°5 – Enlèvement, transport et élimination d’archives – Département de l’OisePREFECTURE DE DEPARTEMENT NORDMarché150 000 €
15 juin 2026PRESTATION DE CLASSEMENT DES DOCUMENTS D'ARCHIVESDEPARTEMENT DU CALVADOSMarché600 000 €
11 juin 2026RECEPTION TRAITEMENT NUMERISATION TRANSMISSION NUMERIQUE ET PHYSIQUE DES CORRESPONDANCES PAPIERS ENTRANTES DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIREREGION CENTRE-VAL DE LOIREMarché278 836 €
8 juin 2026EXTERNALISATION DES EXAMENS DE PATHOLOGIE ET ARCHIVAGE - Lot 13: Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films) RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché329 268 €
4 juin 2026Dans ce cadre, la Plateforme régionale des Achats de l’État (PFRA) en Pays de la Loire, en charge de la passation des marchés de l’État en région, souhaite mettre à disposition des services de l’État en région Pays de la Loire (et de certains établissements publics) un support mutualisé sous la forme d’un marché public confiant à des prestataires extérieurs qualifiés : • le traitement intellectuel et matériel d’archives publiques ; • la conservation et la gestion externalisée d’archives intermédiaires ; • l’enlèvement et l’élimination d’archives ; • la numérisation d’archives. - Numérisation d'archives publiques en Loire Atlantique (44) et Vendée (85)PREFECTURE DE REGION PAYS DE LA LOIREMarché1 600 000 €
4 juin 2026Dans ce cadre, la Plateforme régionale des Achats de l’État (PFRA) en Pays de la Loire, en charge de la passation des marchés de l’État en région, souhaite mettre à disposition des services de l’État en région Pays de la Loire (et de certains établissements publics) un support mutualisé sous la forme d’un marché public confiant à des prestataires extérieurs qualifiés : • le traitement intellectuel et matériel d’archives publiques ; • la conservation et la gestion externalisée d’archives intermédiaires ; • l’enlèvement et l’élimination d’archives ; • la numérisation d’archives. - Traitement Intellectuel et matériel d'archives publiques en Région Pays de la LoirePREFECTURE DE REGION PAYS DE LA LOIREMarché2 600 000 €
4 juin 2026Dans ce cadre, la Plateforme régionale des Achats de l’État (PFRA) en Pays de la Loire, en charge de la passation des marchés de l’État en région, souhaite mettre à disposition des services de l’État en région Pays de la Loire (et de certains établissements publics) un support mutualisé sous la forme d’un marché public confiant à des prestataires extérieurs qualifiés : • le traitement intellectuel et matériel d’archives publiques ; • la conservation et la gestion externalisée d’archives intermédiaires ; • l’enlèvement et l’élimination d’archives ; • la numérisation d’archives. - Numérisation d'archives publiques en Mayenne (53) et Sarthe (72)PREFECTURE DE REGION PAYS DE LA LOIREMarché800 000 €
1er juin 2026250162V01 - EXTERNALISATION DU STOKAGE DES ARCHIVES PUBLIQUES SUR SUPPORT PAPIER A CONSERVATOIRE PROVISOIRE D'ORLEANS METROPOLE ET LA VILLE D'ORLEANSCOMMUNE D'ORLEANSMarché52 000 €
20 mai 2026MS2025-R004-013-007_GHEF Lot 13- Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films) RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché980 000 €
1er mai 2026MS 2025-R004-013-006 -CHU de Caen Lot 13_Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films) RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché1 872 806 €
27 avril 2026Externalisation des archives - spécimens de pathologie, documents, filmsRESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché1 872 806 €
1er avril 2026MS 2025-R004-013-003_CH de Nîmes Lot 13: Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films) RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché334 889 €
17 mars 2026MS2025-R004-013-005_ CH Charles Perrens Lot 13_EXTERNALISATION DES EXAMENS DE PATHOLOGIE ET ARCHIVAGE - Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films) RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché77 262 €
10 mars 2026Gestion des archives médicales du CHIVACENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGEMarché200 000 €
4 mars 2026L'objet de l’accord-cadre concerne le transport, le tri, l’élimination et le classement des archives des services municipaux de la ville de Bourg-la-Reine. COMMUNE DE BOURG LA REINEMarché120 000 €
14 janvier 2026MS 2025-R004-013-004 CHU Poitiers LOT 13: Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films) RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché1 539 000 €
1er décembre 2025Prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour le compte des services de l’État et établissements publics en région Occitanie - Prestations d'archivage pour Ariège, Gers, Haute-Garonne, Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn et Tarn-et-GaronnePREFECTURE DE REGION OCCITANIEMarché200 000 €
1er décembre 2025Prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour le compte des services de l’État et établissements publics en région Occitanie - Prestations d'archivage pour Aveyron, Aude, Gard, Hérault, Lozère et Pyrénées-OrientalesPREFECTURE DE REGION OCCITANIEMarché200 000 €
26 novembre 2025Accord-cadre pour le stockage et la gestion externalisée des archives papier de la CNIEGCAISSE NAT INDUSTRIES ELECT GAZIERESMarché140 000 €
18 novembre 2025Traitement d'archives pour les Archives municipales de Lyon 2025 2029COMMUNE DE LYONMarché60 000 €
13 novembre 2025MS 2025-R004-013-002 Lot 13:Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films) –CHI BALLANGERRESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché28 940 €
10 novembre 2025PRSTATIONS DE TRAITEMENT DES ARCHIVES PAPIERCENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALEMarché60 000 €
10 novembre 2025PRESTATIONS DE TRAITEMENT DES ARCHIVES PAPIERCENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALEMarché60 000 €
10 novembre 2025PRESTATIONS DE TRAITEMENT DES ARCHIVES PAPIERCENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALEMarché41 165 €
10 octobre 2025Le présent marché de services a pour objet le dépôt, la conservation et la gestion des archives sur support papier de France Travail Mayotte. Ces archives sont des documents sur support papier produits et reçus par l’ensemble des sites de France Travail Mayotte, principalement des archives relatives au fonctionnement de l’établissement, aux ressources humaines, à la comptabilité, aux contrats et marchés, aux contentieux ainsi qu’à la gestion des demandeurs d’emploi (inscription, gestion des droits, mesures pour l’emploi, aides, etc.).FRANCE TRAVAILMarché40 000 €
10 octobre 2025Externalisation des archivesCOMITE GESTION OEUVRES SOC ETS HOSPIT PUMarché220 999 €
8 octobre 2025MISSION AUDIT ET CONSEIL EN ARCHIVAGECA DU COTENTINMarché67 842 €
19 septembre 2025COL DIRSER | 25OSCR13 | 1DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIMEMarché100 000 €
11 septembre 2025Numérisation de documents papier relatifs à des opérations de mise en sécurité de sites pollués de la Direction Régionale Ile-de-France.AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIEMarché3 000 €
5 septembre 2025MS 2025-R004-013-001 CHU Nantes LOT 13RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché1 850 000 €
5 juin 2025Gestion et prestations d'archivages pour DecosetSYNDICAT MIXTE DECOSETMarché114 880 €
1er juin 2025Externalisation des archivesCAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAILMarché39 000 €
14 mai 2025Externalisation des examens de pathologie et archivageRESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché1 912 000 €
14 mai 2025EXTERNALISATION DES EXAMENS DE PATHOLOGIE ET ARCHIVAGE - Externalisation des archives (spécimens de pathologie, documents, films) RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché18 000 000 €
6 mai 202524-107746 - Traitement des Archives Municipales de la Ville de Givet ; Lot unique (référence de consultation : 2024-6)COMMUNE DE GIVETMarché38 500 €
25 avril 2025Marché de prestations de conservation et gestion externalisée d'archives intermédiaires - article R2122-3 du Code de la commande publiquePREFECTURE DE DEPARTEMENT NORDMarché328 000 €
1er avril 2025Externalisation partielle d’archives médicales sur support papier du Centre Hospitalier d’Antibes Juan les PinsCENTRE HOSPITALIER REGIONALMarché63 612 €
25 mars 2025Accords-cadres à bons de commande relatifs à des prestations de traitement des archives et d’externalisation d’archives intermédiaires pour les services de la Ville de Paris et de l’Etablissement public Paris Musées en 2 lots séparés - Traitement des archives de la Ville de Paris et de l’Etablissement public Paris MuséesVILLE DE PARISMarché1 400 000 €
10 mars 2025Réalisation de prestation d’externalisation et de numérisation des archives de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)AUTORITE DE REGULATION DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET NUMERIQUEMarché100 000 €
10 mars 2025Externalisation de prestations d'archivage, conservation et gestion d'archives intermédiaires de la Région Île-de-France.REGION ILE DE FRANCEMarché60 000 €
29 janvier 2025Prestation de tri, de conservation et de classement des archives de Fumel Vallée du LotCC FUMEL VALLEE DU LOTMarché40 217 €
29 janvier 2025PRESTA TRI CONSERVATION ET CLASSEMT ARCHIVESCC FUMEL VALLEE DU LOTMarché41 198 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 68 marchés) : 48 730 768 €.

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