POMPES FUNEBRES DAVAL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Services funéraires » · Entreprises de la commune Arc-lès-Gray · Entreprises du département Haute-Saône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 30 avril 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260083, annonce 1757 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

2. 27 mars 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er juin 2000)

   Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20260060, annonce 1907 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

3. 19 février 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260034, annonce 8784 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

4. 17 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250076, annonce 6191 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

5. 18 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240077, annonce 10527 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

6. 11 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230091, annonce 4701 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

7. 11 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20220092, annonce 1675 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

8. 11 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220092, annonce 1676 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

9. 26 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200123, annonce 7295 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

10. 18 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190077, annonce 5484 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

11. 24 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180075, annonce 6744 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

12. 20 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170042, annonce 7418 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

13. 15 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160029, annonce 5174 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

14. 4 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150046, annonce 7581 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

15. 14 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140022, annonce 9034 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

16. 27 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130032, annonce 12132 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

17. 10 mai 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination

    BODACC B n° 20120090, annonce 2299 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

18. 23 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120022, annonce 10100 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

19. 13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110025, annonce 9895 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

20. 9 février 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination

    BODACC B n° 20110028, annonce 3069 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

21. 19 mai 2010 · Ventes et cessions · Avis initial

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

    Autre achat, apport, attribution

    BODACC A n° 20100096, annonce 1647 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

22. 19 avril 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100022, annonce 6912 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

23. 29 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090034, annonce 6627 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

24. 5 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080034, annonce 4759 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 96.03Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

• SARL BAUMGARTNER · Ronchamp
• POMPES FUNEBRES - MARBRERIE JEANMOUGIN · Vesoul
• SARL BOUGAUD FRANCK · Montbozon
• POMPES FUNEBRES THIERRY JATTEAU · Saint-Loup-sur-Semouse
• POMPES FUNEBRES MARBRERIE LEGENDRE · Villersexel
• POMPES FUNEBRES DE SEQUANIE · Amance