PERVAL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Traitement et élimination des déchets non dangereux » · Entreprises de la commune Gevrey-Chambertin · Entreprises du département Côte-d'Or

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 16 octobre 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260199, annonce 633 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source

2. 10 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260130, annonce 1175 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

3. 6 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250149, annonce 2470 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

4. 16 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240136, annonce 1767 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

5. 5 novembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20230213, annonce 490 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source

6. 29 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230209, annonce 764 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

7. 12 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220198, annonce 2002 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

8. 29 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210146, annonce 1478 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

9. 4 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210024, annonce 2576 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

10. 24 janvier 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210016, annonce 438 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

11. 5 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190171, annonce 3986 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

12. 2 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180182, annonce 2965 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

13. 10 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170102, annonce 1194 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

14. 17 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160122, annonce 1459 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

15. 9 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150092, annonce 1483 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

16. 12 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150013, annonce 842 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

17. 20 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130094, annonce 1541 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

18. 20 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20130094, annonce 1540 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

19. 20 novembre 2011 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20110224, annonce 170 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 38.21Z) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.

• CLS · Sombernon
• LA COMPOSTIERE DE BOURGOGNE · Gevrey-Chambertin
• COMPOSTIERE DE LA SOUCHE · Marigny-le-Cahouët

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.