PATRICK RUSCART CONSULTANT
SIREN 808 694 517 · Ingénierie, études techniques · Belcaire
PATRICK RUSCART CONSULTANT (sas, société par actions simplifiée), SIREN 808694517, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 2014. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belcaire (Aude). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | PATRICK RUSCART CONSULTANT |
|---|---|
| SIREN | 808 694 517 |
| SIRET du siège | 808 694 517 00026 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 1er décembre 2014 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2018 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Ingénierie, études techniques (71.12B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 71.12Y — Activités d’ingénierie et de conseil technique connexe |
Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Belcaire · Entreprises du département Aude
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 808 694 517 00026 |
|---|---|
| Adresse | 1 CHEMIN DU RAMAS, 11340 BELCAIRE |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 808 694 517 00018 | La Queue-en-Brie | 71.12B | 1er décembre 2014 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (6)
4 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210215, annonce 730 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source
20 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20210013, annonce 745 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source
21 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190160, annonce 407 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source
27 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180179, annonce 1033 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source
30 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170127, annonce 12195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source
2 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20170011, annonce 7669 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.