SIFin
Active (Sirene)

PATRICK RUSCART CONSULTANT

SIREN 808 694 517 · Ingénierie, études techniques · Belcaire

PATRICK RUSCART CONSULTANT (sas, société par actions simplifiée), SIREN 808694517, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 2014. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belcaire (Aude). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationPATRICK RUSCART CONSULTANT
SIREN808 694 517
SIRET du siège808 694 517 00026
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er décembre 2014
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2018
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleIngénierie, études techniques (71.12B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.12Y — Activités d’ingénierie et de conseil technique connexe

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Belcaire · Entreprises du département Aude

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET808 694 517 00026
Adresse1 CHEMIN DU RAMAS, 11340 BELCAIRE
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
808 694 517 00018La Queue-en-Brie71.12B1er décembre 2014

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (6)

  1. 4 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210215, annonce 730 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

  2. 20 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20210013, annonce 745 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

  3. 21 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190160, annonce 407 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

  4. 27 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180179, annonce 1033 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE · annonce source

  5. 30 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170127, annonce 12195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source

  6. 2 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170011, annonce 7669 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Aude, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.