Cessée (Sirene)

PASCALIS ARTECH

SIREN 393 399 464 · Ingénierie, études techniques · Malataverne

PASCALIS ARTECH (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 393399464, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 mars 2012. Sa date de création déclarée est le 15 décembre 1993. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Malataverne (Drôme). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	PASCALIS ARTECH
SIREN	393 399 464
SIRET du siège	393 399 464 00014
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	15 décembre 1993

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 mars 2012
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Ingénierie, études techniques (71.12B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Malataverne · Entreprises du département Drôme

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	393 399 464 00014
Adresse	HAMEAU DU RAC, 26780 MALATAVERNE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (8)

18 juillet 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120137, annonce 856 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
18 juillet 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20120137, annonce 687 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
9 mai 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120026, annonce 3194 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
15 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110080, annonce 3199 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
14 juin 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100035, annonce 1423 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
24 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090040, annonce 1973 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source
30 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20090011, annonce 500 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE · annonce source
6 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2006-12-31
BODACC C n° 20080035, annonce 199 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.