PASCAL HABITAT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Saint-Pierre-des-Fleurs · Entreprises du département Eure

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 25 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250100, annonce 1617 · Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux · annonce source

2. 18 mai 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er janvier 2011)

   Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20250095, annonce 565 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux · annonce source

3. 19 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240223, annonce 1329 · Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux · annonce source

4. 16 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20240033, annonce 703 · Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux · annonce source

5. 25 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20230100, annonce 926 · Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux · annonce source

6. 11 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20220007, annonce 1074 · Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux · annonce source

7. 14 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210073, annonce 753 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

8. 9 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20200028, annonce 215 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

9. 2 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20190001, annonce 2131 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

10. 17 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170080, annonce 2546 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

11. 7 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160107, annonce 1778 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

12. 6 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150073, annonce 2488 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

13. 31 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140046, annonce 2331 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

14. 29 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130058, annonce 2685 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

15. 21 mars 2013 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

    BODACC A n° 20130057, annonce 241 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX · annonce source

16. 21 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120040, annonce 12907 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

17. 13 mars 2011 · Ventes et cessions · Avis initial

    Mise en activité de la société

    Mise en activité d'une société suite à achat

    BODACC A n° 20110051, annonce 1039 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Eure, dans l'ordre du répertoire.

• SARL H.B.I · Saint-Marcel
• SDA TECHNOLOGIES · Évreux
• NOMADPROJECT · Évreux
• HRDS · Muids
• IC-EAU ENVIRONNEMENT · Vernon
• SCE · Évreux

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.