PASCAL DEGUEURCE
SIREN 517 935 177 · Culture de la vigne · Culles-les-Roches
PASCAL DEGUEURCE (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 517935177, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 2009. Son activité principale déclarée est « Culture de la vigne » (code 01.21Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Culles-les-Roches (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 0 salarié (année 2024).
Identité
| Dénomination | PASCAL DEGUEURCE |
|---|---|
| SIREN | 517 935 177 |
| SIRET du siège | 517 935 177 00017 |
| Catégorie juridique | Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598) |
| Date de création | 1er septembre 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er septembre 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 0 salarié (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Culture de la vigne (01.21Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.21Y — Culture de la vigne |
Toutes les entreprises de l'activité « Culture de la vigne » · Entreprises de la commune Culles-les-Roches · Entreprises du département Saône-et-Loire
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 517 935 177 00017 |
|---|---|
| Adresse | QUARTIER DE LA GARE, ROUTE DE LA FORET, 71460 CULLES-LES-ROCHES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (4)
25 mars 2025 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.
BODACC B n° 20250059, annonce 4361 · Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône · annonce source
27 août 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur la dénomination.
BODACC B n° 20190164, annonce 1197 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE · annonce source
4 août 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité
BODACC B n° 20150147, annonce 1048 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source
26 novembre 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090228, annonce 1514 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.21Z) dans le département Saône-et-Loire, dans l'ordre du répertoire.
- SCEA DOMAINE DE LA CROIX BLANCHE · Pruzilly
- DOMAINE FRANTZ CHAGNOLEAU EARL · Pierreclos
- SCEA BRUNET DE LA ROUVIERE · La Chapelle-de-Guinchay
- EARL DES PARETTES · Martailly-lès-Brancion
- SCEV HERITIERS LABRUYERE · Mâcon
- EARL DOMAINE BAPTISTE VALETTE · Chaintré
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.