Active (Sirene)

PAS

SIREN 403 351 877 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Tencin

PAS (société civile d'exploitation agricole), SIREN 403351877, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 5 décembre 1995. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Tencin (Isère). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	PAS
SIREN	403 351 877
SIRET du siège	403 351 877 00036
Catégorie juridique	Société civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création	5 décembre 1995
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2025
Dernier traitement Sirene	31 mars 2026
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	01.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Tencin · Entreprises du département Isère

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET	403 351 877 00036
Adresse	441 RUE DES BEALIERES, 38570 TENCIN
État	Actif

Établissements fermés (2)
SIRET	Commune	Activité	Création
403 351 877 00028	Gières	01.11Z	1er janvier 2002
403 351 877 00010	La Buissière	01.1A	5 décembre 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (2)

3 avril 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration. Nouveau siège.
BODACC B n° 20260065, annonce 880 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source
6 mai 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique.
BODACC B n° 20210089, annonce 1327 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.11Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

EARL GUILLERMOND · Thodure
DE SAINT JEAN · Marcollin
SCDF CARCEL MIREILLE ET JOSIANE · Estrablin
GAEC RECONNU DE LA PEROUSE · Viriville
EARL FERME DES GALETS · Brézins
LES ALOUETTES · Saint-Quentin-Fallavier

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.